Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE STORE BY DASSAULT AVIATION
DASSAULT AVIATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3964189
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2022
THE STORE BY DASSAULT AVIATION de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque THE STORE BY DASSAULT AVIATION

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « THE STORE BY DASSAULT AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9, Rond-Point des Champs Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque THE STORE BY DASSAULT AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE STORE BY DASSAULT AVIATION arrivera à expiration en date du 27 novembre 2022.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL , RAFALE


DASSAULT AVIATION, Société Anonyme - 9, Rond-Point des Champs Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; calculettes électroniques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ; tapis de souris.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils, chronomètres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; pièces de monnaie et médailles ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; cadres et albums de photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de visite ; cartes de fidélisation non magnétiques ; fanions en papier ; revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; conférenciers ; imprimés et périodiques ; hologrammes imprimés ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; presse-papiers ; maquettes d'architecture ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-documents, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tirelires non métalliques.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; fanions non en papier ; plaids.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; blousons ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; tours-de-cou ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; tee-shirts ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige.

Publicité ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur Internet ou sur un réseau informatique mondial ; services de marketing et services promotionnels, à savoir services de promotion des produits pour le compte des tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif des commandes d'achat ; gestion de listes de mariage et d'anniversaire ; services de vente au détail, de vente par correspondance, par Internet et par tout moyen de communication de : figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; calculettes électroniques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ; tapis de souris ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils, chronomètres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; pièces de monnaie et médailles ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; cadres et albums de photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de visite ; cartes de fidélisation non magnétiques ; fanions en papier ; revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; conférenciers ; imprimés et périodiques ; hologrammes imprimés ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; presse-papiers ; maquettes d'architecture ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-documents, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; fanions non en papier ; plaids ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; blousons ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; tours-de-cou ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; tee-shirts ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte ; service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.