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DASSAULT AVIATION, Société Anonyme

Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; calculettes électroniques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ; tapis de souris.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils, chronomètres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; pièces de monnaie et médailles ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; cadres et albums de photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de visite ; cartes de fidélisation non magnétiques ; fanions en papier ; revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; conférenciers ; imprimés et périodiques ; hologrammes imprimés ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; presse-papiers ; maquettes d'architecture ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-documents, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tirelires non métalliques.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; fanions non en papier ; plaids.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; blousons ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; tours-de-cou ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; tee-shirts ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige.

Publicité ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur Internet ou sur un réseau informatique mondial ; services de marketing et services promotionnels, à savoir services de promotion des produits pour le compte des tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif des commandes d'achat ; gestion de listes de mariage et d'anniversaire ; services de vente au détail, de vente par correspondance, par Internet et par tout moyen de communication de : figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; calculettes électroniques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ; tapis de souris ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils, chronomètres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; pièces de monnaie et médailles ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; cadres et albums de photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de visite ; cartes de fidélisation non magnétiques ; fanions en papier ; revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; conférenciers ; imprimés et périodiques ; hologrammes imprimés ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; presse-papiers ; maquettes d'architecture ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-documents, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; fanions non en papier ; plaids ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; blousons ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; tours-de-cou ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; tee-shirts ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte ; service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.