Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAFALE
DASSAULT AVIATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3277978
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2024
RAFALE de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 5 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9, Rond-Point des Champs Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.

La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFALE arrivera à expiration en date du 5 mars 2024.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION, Société Anonyme - 9, Rond-Point des Champs Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


REGIMBEAU - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543486 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques.