RAFALE
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 15 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAFALE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.
DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296009 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 22 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52966 - Publication au BOPI 1991-04-22
Renouvellement sans limitation n°2060618 - Publication au BOPI 1996-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602507 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19