Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRAGE 2000
DASSAULT AVIATION SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3322597
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
MIRAGE 2000 de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque MIRAGE 2000

Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRAGE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9, Rond-Point des Champs Elysées – Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque MIRAGE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRAGE 2000 est expirée depuis le 8 novembre 2014.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION SOCIETE ANONYME - 9, Rond-Point des Champs Elysées – Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 712042456


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.