Marque enregistrée - Marque en vigueur

FalconEye
DASSAULT AVIATION, Société Anonyme, Marcel Dassault

Numéro de dépôt :
4232105
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
FalconEye de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque FalconEye

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FalconEye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque FalconEye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FalconEye arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION, Société Anonyme, Marcel Dassault - 9 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Instruments avioniques et systèmes avioniques pour aéronef, à savoir systèmes d'information et d'appréciation des conditions de vol comprenant des moyens de traitement automatisé de données pour la détermination d'informations de pilotage et d'appréciation de la situation, des commandes et des moyens électroniques d'affichage, des imageurs, des éléments d'interfaces audiovisuelles, des dispositifs de stockage de données, des ensembles et bases de données, et des logiciels d'exploitation associés ; systèmes d'information en vol comprenant des capteurs embarqués pour la détermination de la configuration du terrain et/ou la détection d'obstacles à proximité de l'aéronef et/ou à proximité de la trajectoire de vol dudit aéronef, des moyens de traitement automatisé de données pour la détermination d'informations d'alerte et de notification de risque, des commandes et des moyens électroniques d'affichage, des dispositifs d'affichage tête haute et des dispositifs d'affichage pouvant être montés sur un utilisateur, des éléments d'interfaces audiovisuelles, des dispositifs de stockage de données des ensembles et bases de données, et des logiciels associés ; dispositifs d'acquisition d'images et systèmes de restitution visuelle augmentée en vol , diurne et nocturne, pour toutes configurations de vol, également adaptés pour des utilisations dans des environnements météorologiques extrêmes et des situations de visibilité réduite, comprenant des moyens de traitement automatisé de données pour la détermination d'informations de pilotage et d'appréciation de la situation, des commandes et des moyens électroniques d'affichage, des éléments d'interfaces audiovisuelles, des imageurs, des dispositifs de stockage de données, des dispositifs d'affichage tête haute, des ensembles et bases de données et des logiciels associés ; l'ensemble des produits précités étant exclusivement destinés aux aéronefs à voilure fixe.