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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION
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Falcon Spares
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Falcon Spares
DASSAULT AVIATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4175534
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2025
Falcon Spares de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque Falcon Spares

Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Falcon Spares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9 Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Falcon Spares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Falcon Spares arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION, Société Anonyme - 9 Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Moteurs d'avions et moteurs d'appareils de locomotion par air ; moteurs électriques à engrenages pour avions ; transmissions pour aéronefs ; accouplements de transmission de puissance pour aéronefs ; chaînes de transmission pour le pilotage d'aéronefs ; courroies de transmission pour le pilotage d'aéronefs ; paliers autolubrifiants pour propulseurs d'aéronefs ; propulseur de moteur-fusée pour aéronefs ; tiges cannelées [parties du mécanisme d'aéronefs] ; mécanismes de manoeuvre pour le fonctionnement des volets d'aéronef ; mécanismes de manoeuvre pour la commande des volets d'aéronefs ;

Avions, appareils de locomotion par air ; garnitures de freins pour trains d'atterrissage d'avions ; avions et leurs éléments structurels ; systèmes d'alarme pour avions ; éléments structurels pour avions ; ailes aérodynamiques pour avions ; sièges d'avion ; hélices d'avion ; roues pour aéronefs ; roues d'atterrissage pour aéronefs ; pneus pour aéronefs ; pneus pour roues de trains d'atterrissage d'aéronefs ; chambres à air pour pneus d'aéronefs ; sacs de flottabilité conçus pour être utilisés avec des aéronefs ; freins pour aéronefs ; garnitures de freins pour trains d'atterrissage d'avions ; capotes d'aéronefs ; ailes pour aéronefs ; ailes en matières plastiques pour aéronefs ; fuselages pour aéronefs ; structures monocoques pour aéronefs ; parachutes-freins pour aéronefs ; coussins de sièges pour aéronefs ; listons en matières plastiques pour aéronefs ; haubans en matières plastiques pour aéronefs ; réservoirs de carburant pour aéronefs ; panneaux en verre pour aéronefs ;

Transport de personnes ou de marchandises par avion ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport aérien ; services de stockages en entrepôts et de livraisons de pièces détachées et parties constitutives d'avions d'affaires ainsi que d'appareils et outillages dans le domaine de la maintenance, de l'entretien et de la réparation d'avions d'affaires et de leurs parties constitutives.