CASAC Conception et Architecture de Systèmes Aériens Cognitifs
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CASAC Conception et Architecture de Systèmes Aériens Cognitifs
DASSAULT AVIATION
Numéro de dépôt :
4406298
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
Présentation de la marque CASAC Conception et Architecture de Systèmes Aériens Cognitifs
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par DASSAULT AVIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CASAC Conception et Architecture de Systèmes Aériens Cognitifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9 ROND POINT CHAMPS-ELYSEES-MARCEL DASSAULT - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS domicilié(e) 87, rue de Sèze - 69477 - Lyon Cedex 06 - France.
La marque CASAC Conception et Architecture de Systèmes Aériens Cognitifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAC Conception et Architecture de Systèmes Aériens Cognitifs arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.
DASSAULT AVIATION - 9 ROND POINT CHAMPS-ELYSEES-MARCEL DASSAULT - 75008 - PARIS - France
REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS - 87, rue de Sèze - 69477 - Lyon Cedex 06 - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Éducation ; formation ; informations en matière de formation et d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des scientifiques, des chercheurs et des étudiants ; études de projets techniques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.
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