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Marques déposées par DASSAULT AVIATION
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AirScan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AirScan
DASSAULT AVIATION

Numéro de dépôt :
4585034
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
AirScan de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque AirScan

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AirScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9 Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque AirScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AirScan arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION - 9 Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France


REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Contrôle d'avions et de leurs éléments ; maintenance d'avions et de leurs éléments ; réparation d'aéronefs et de leurs éléments ; conversion d'aéronefs et de leurs éléments; modernisation d'avions et de leurs éléments; amélioration et transformation des aménagements intérieurs d'aéronefs; réparation et maintenance de matériel électronique et optique, de groupes motopropulseurs, de moteurs et mécanismes d'entraînement de moteurs d'aéronefs constitués d'organes de machine, à l'attention de tiers ;

Services de télécommunication et de transmission de données ; transmission de données, documents, sons et images par voie informatique, électronique et par Internet ; fourniture d'accès utilisateurs à des logiciels et des programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication ;

Inspection des véhicules et des avions avant le transport ;

Contrôle technique dans le domaine de l'aérotechnique et de la construction et de l'entretien d'avions; contrôle et certification d'avion, de moteurs d'avions et de matériel aéronautique ; conception et développement de modules logiciels embarqués dans des aéronefs sans équipage; mesures et analyses effectuées à l'aide d'un aéronef sans équipage; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) embarqués dans des aéronefs sans équipage; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, d'algorithmes de traitement et de modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les aéronefs; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux aéronefs sans équipage ;

Services d'inspection de sécurité des avions.