Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBCABLE
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98754011
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque WEBCABLE

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WEBCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Z.I. Les Gâtines, 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque WEBCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBCABLE est expirée depuis le 13 octobre 2008.

DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FX 21 , AXEVIA , DAX 400 , ISIA , EASY-CLICK , FPX , DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS , TWIG , TURBOFILE , ARTEMA


DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme) - Z.I. Les Gâtines, 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France - SIREN 380248609


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Ensemble de modems pour réseaux câblés.