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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS
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VIALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIALIS
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732490
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque VIALIS

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Z.I. Les Gâtines, 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque VIALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIALIS est expirée depuis le 14 mai 2008.

DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FX 21 , AXEVIA , DAX 400 , ISIA , EASY-CLICK , FPX , DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS , TWIG , TURBOFILE , ARTEMA


DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme) - Z.I. Les Gâtines, 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France - SIREN 380248609


CABINET NETTER - France


Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404243 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Routeurs d'aiguillage des appels sur réseau téléphonique.