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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS
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EASYNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYNET
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93467392
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque EASYNET

Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 9, rue Elsa Triolet, Zone Industrielles Les Gâtines, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque EASYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYNET est expirée depuis le 6 mai 2003.

DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FX 21 , AXEVIA , DAX 400 , ISIA , EASY-CLICK , FPX , DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS , TWIG , TURBOFILE , ARTEMA


DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme) - 9, rue Elsa Triolet, Zone Industrielles Les Gâtines, 78370 PLAISIR - France - SIREN 380248609


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Postes émetteurs et/ou récepteurs pour liaisons téléphoniques sans fil et raccordements radio pour abonnés téléphoniques, terminaux télex et fac-similé; boîtiers électriques et/ou électroniques de raccordement radio; terminaux téléphoniques; antennes.Télécommunications; services de communications téléphoniques et raccordement d'abonnés téléphoniques, de terminaux télex et fac-similé, utilisant des liaisons radio numériques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.