Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS
/
EASY-CLICK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY-CLICK
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99800092
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque EASY-CLICK

Déposée le 29 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EASY-CLICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Z.I. Les Gâtines, 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque EASY-CLICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-CLICK est expirée depuis le 29 juin 2009.

DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FX 21 , AXEVIA , DAX 400 , ISIA , FPX , DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS , TWIG , TURBOFILE , ARTEMA , WEBCABLE


DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme) - Z.I. Les Gâtines, 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France - SIREN 380248609


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Inscription le 23 avril 2009 - Changement de dénomination n°495620 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°495619 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°495618 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 23 avril 2009 - Changement de dénomination n°495617 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Chargeur contenant un rouleau de papier destiné à être fixé dans un terminal de paiement monétique pour l'impression du ticket attestant la transaction.