Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAYSAN
Numéro de dépôt :
1521843
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque LE PAYSAN
Déposée le 23 mars 1989 par DASSAUD ADRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 23 mars 1999.
DASSAUD ADRIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37