Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAYSAN
Numéro de dépôt :
1070428
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. de Thiers
Présentation de la marque LE PAYSAN
Déposée le 21 septembre 1978 par DASSAUD Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. de Thiers), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 21 septembre 1988.
DASSAUD Adrien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018