LE FUSEAU
Présentation de la marque LE FUSEAU
Déposée le 21 septembre 1978 par DASSAUD Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. de Thiers), la marque française « LE FUSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE FUSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE FUSEAU est expirée depuis le 21 septembre 1988.
DASSAUD Adrien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018