Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KETARIA OU ALLER
DASSANCE Dominique

Numéro de dépôt :
1139905
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bayonne

Présentation de la marque KETARIA OU ALLER

Déposée le 9 juin 1980 par DASSANCE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bayonne), la marque française « KETARIA OU ALLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DASSANCE Dominique domicilié(e) demeurant Maison Baratzartia 64480 USTARITZ - France.

La marque KETARIA OU ALLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque KETARIA OU ALLER est expirée depuis le 9 juin 1990.


DASSANCE Dominique - demeurant Maison Baratzartia 64480 USTARITZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Journaux, revues