CHATEAU BEL-AIR
Présentation de la marque CHATEAU BEL-AIR
Déposée le 22 novembre 1994 par DASSAIN Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BEL-AIR est expirée depuis le 22 novembre 2024.
DASSAIN Jean François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 7 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365649 - Publication au BOPI 2003-02-07
Inscription le 22 juin 2004 - renonciation partielle n°395035 - Publication au BOPI 2004-06-22
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265737 - Publication au BOPI 2004-05-27
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement avec limitation le 11 août 2014 n°2565926 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-08-11