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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI
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MT SEIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT SEIZE
DASNI SARL

Numéro de dépôt :
97704110
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque MT SEIZE

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MT SEIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI domicilié(e) 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 601 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASNI SARL - France.

La marque MT SEIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT SEIZE est expirée depuis le 10 novembre 2007.

DASNI a également déposé les autres marques suivantes : "TIGRÉ" , MT 43 - XPUISSANCE + , ACCROCH' , BOYAU JUMO , MT TRENTE ET UN , MT QUINZE , MT DEUX , Westgut , MT DOUZE , (Marque figurative)


DASNI SARL - 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France - SIREN 325601078


DASNI SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255661 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

- articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). - vêtements de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].