MT 47 - TURBALL
Présentation de la marque MT 47 - TURBALL
Déposée le 8 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MT 47 - TURBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MT 47 - TURBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT 47 - TURBALL est expirée depuis le 8 juin 2004.
DASNI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255661 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30