Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT 47 - TURBALL
DASNI Sarl

Numéro de dépôt :
94524221
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque MT 47 - TURBALL

Déposée le 8 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MT 47 - TURBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI domicilié(e) 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 601 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASNI Sarl - France.

La marque MT 47 - TURBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT 47 - TURBALL est expirée depuis le 8 juin 2004.

DASNI a également déposé les autres marques suivantes : "TIGRÉ" , MT 43 - XPUISSANCE + , ACCROCH' , MT SEIZE , BOYAU JUMO , MT TRENTE ET UN , MT QUINZE , MT DEUX , Westgut , MT DOUZE


DASNI Sarl - 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France - SIREN 325601078


DASNI Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255661 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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