Déposée le 22 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASNI domicilié(e) 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 601 078 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DASNI SARL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493715.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASNI SARL - 27 Rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France - SIREN 325601078
DASNI SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255661 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
ARTICLES DE SPORT à savoir: - Vêtements de sport. - Cordages pour raquettes..
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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