Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAS
/
TRANQUILLITE ACHETEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANQUILLITE ACHETEUR
DAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3460760
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
31/10/2016
TRANQUILLITE ACHETEUR de DAS

Présentation de la marque TRANQUILLITE ACHETEUR

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) DAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TRANQUILLITE ACHETEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAS domicilié(e) 34 Place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2,France - 72045 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 935 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAS G PAGNI/BEJT domicilié(e) 34 Place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2,France - 72045 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUILLITE ACHETEUR est expirée depuis le 31 octobre 2016.

DAS a également déposé les autres marques suivantes : Famille numérique , Tranquillité numérique , TRANQUILLITE VENDEUR , Web par DAS , SERENICE , Tout numérique , Sécurité numérique , Numéri protect , REPERES + , IMMO par DAS


DAS Société anonyme - 34 Place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2,France - 72045 - France - SIREN 442935227


DAS G PAGNI/BEJT - 34 Place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2,France - 72045 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Assurances.