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Marques déposées par la société DAS (Défense Automobile et Sportive) société d'assurance mutuelle à cotisations fixes – entreprise privée régie par le Code des Assurances RCS LE MANS 775652142
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FINANCIALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINANCIALIS
DAS (Défense Automobile et Sportive) société d'assurance mutuelle à cotisations fixes – entreprise privée régie par le Code des Assurances RCS LE MANS 775652142

Numéro de dépôt :
3294152
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
FINANCIALIS de DAS (Défense Automobile et Sportive) société d\'assurance mutuelle à cotisations fixes – entreprise privée régie par le Code des Assurances RCS LE MANS 775652142

Présentation de la marque FINANCIALIS

Déposée le 19 mai 2004 par la société DAS (Défense Automobile et Sportive) société d'assurance mutuelle à cotisations fixes – entreprise privée régie par le Code des Assurances RCS LE MANS 775652142 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINANCIALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société DAS (Défense Automobile et Sportive) société d'assurance mutuelle à cotisations fixes – entreprise privée régie par le Code des Assurances RCS LE MANS 775652142 domicilié(e) 34 place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2 - 72045 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAS A l'attention de Ghislaine PAGNI-BEJT domicilié(e) 34 place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2 - 72045 - France.

La marque FINANCIALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINANCIALIS est expirée depuis le 19 mai 2014.


DAS (Défense Automobile et Sportive) société d'assurance mutuelle à cotisations fixes – entreprise privée régie par le Code des Assurances RCS LE MANS 775652142 - 34 place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2 - 72045 - France


DAS A l'attention de Ghislaine PAGNI-BEJT - 34 place de la République,72045 LE MANS CEDEX 2 - 72045 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Contrat d'assurance.