Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOI
DARY'S EXPANSION S.A.

Numéro de dépôt :
92402912
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque TOURNOI

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DARY'S EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARY'S EXPANSION domicilié(e) 103, rue REAUMUR, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 189 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNIER Robert P.D.G. DARY'S EXPANSION S.A. - France.

La marque TOURNOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI est expirée depuis le 28 janvier 2002.

DARY'S EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : JERK , ALINE DE ... , ORIGINAL CONCEPT , HAYE JOUSSELIN , CREATION FLORENCE , LA COMPAGNIE DU PONT DE PIERRE , CHAISE-LONGUE , PICKLES , STATES BY D E , HISSE


DARY'S EXPANSION S.A. - 103, rue REAUMUR, 75002 PARIS - France - SIREN 784189904


M. BERNIER Robert P.D.G. DARY'S EXPANSION S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-21

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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