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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DARVA
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SVA CORPOREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SVA CORPOREL
DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3548940
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2028
SVA CORPOREL de DARVA

Présentation de la marque SVA CORPOREL

Déposée le 11 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVA CORPOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 Rue du Stade, BP 98730, Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARVA, M. GARREZ Christian domicilié(e) 245 RUE du Stade, BP 98730, Chauray, 79000 NIORT - France.

La marque SVA CORPOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVA CORPOREL arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK


DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 245 Rue du Stade, BP 98730, Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 345133128


DARVA, M. GARREZ Christian - 245 RUE du Stade, BP 98730, Chauray, 79000 NIORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665741 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.