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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DARVA
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SINAPPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINAPPS
DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4236697
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2025
SINAPPS de DARVA

Présentation de la marque SINAPPS

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SINAPPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France.

La marque SINAPPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAPPS arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK


DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France - SIREN 345133128


DARVA - 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.