Déposée le 27 février 2003 par la Société Anonyme (SA) DARVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « OPENCLAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France.
La marque OPENCLAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 345133128
DARVA - 245 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462308 - Publication au BOPI 2007-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512635 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-10-23
Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; investigations pour affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d'-) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; bases de données (reconstitution de -) ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; maintenance de logiciels d'ordinateurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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