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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DARVA
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NOMAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOMAD
DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4221767
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2025
NOMAD de DARVA

Présentation de la marque NOMAD

Déposée le 29 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 rue du Stade, BP 98732 - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 rue du Stade, BP 98732 - 79180 - CHAURAY - France.

La marque NOMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMAD arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK


DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 rue du Stade, BP 98732 - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 345133128


DARVA - 245 rue du Stade, BP 98732 - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 27 avril 2016 - Retrait partiel n°668277 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Logiciels (programmes enregistrés) ; “ tous les produits visés étant exclusivement en lien avec les métiers de l'assistance et non en lien avec les domaines d'activités d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie, ni avec les services d'aide ou d'assistance liés aux activités d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie ”.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; “ tous les services visés étant exclusivement en lien avec les métiers de l'assistance, et non en lien avec les domaines d'activités d'un opérateur de télécommunications, et de téléphonie, ni avec les services d'aide ou assistance liés aux activités d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie ”.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mis à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; “ tous les services visés étant exclusivement en lien avec les métiers de l'assistance, et non en lien avec les domaines d'activités d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie, ni avec les services d'aide ou assistance liés aux activités d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie ”.