Déposée le 2 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DARVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXMEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France.
La marque EXMEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France - SIREN 345133128
DARVA - 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232086 - Publication au BOPI 2002-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519412 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21
Logiciel enregistré permettant l'échange de documents dans le cadre de traitement missionnement d'experts médicaux Manuel et documentation Conception, développement, programmation de logiciel informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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