Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) DARVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « d'ArvA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France.
La marque d'ArvA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France - SIREN 345133128
DARVA - 245 RUE DU STADE, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500874 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau mondial. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) .
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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