Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTRUWEB
DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3665501
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
CONSTRUWEB de DARVA

Présentation de la marque CONSTRUWEB

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUWEB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 4 VOIE EUCLIDE B.P. 8732 - 79027 - NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 4 VOIE EUCLIDE B.P. 8732 - 79027 - NIORT CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUWEB est expirée depuis le 20 juillet 2019.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK


DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 4 VOIE EUCLIDE B.P. 8732 - 79027 - NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 345133128


DARVA - 4 VOIE EUCLIDE B.P. 8732 - 79027 - NIORT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.