Marque expirée - Marque en non vigueur

SVA SANTE
DARVA SANTE SAS à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3383798
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
SVA SANTE de DARVA SANTEà directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque SVA SANTE

Déposée le 28 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARVA SANTEà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVA SANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DARVA SANTEà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 14 et 16 rue Léo Lagrange, BP 78730,79027 NIORT CEDEX - 79027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 939 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA SANTE Mr Nacer MECHRI domicilié(e) 14 et 16 rue Léo Lagrange, BP 78730,79027 NIORT CEDEX - 79027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVA SANTE est expirée depuis le 28 septembre 2015.


DARVA SANTE SAS à directoire et conseil de surveillance - 14 et 16 rue Léo Lagrange, BP 78730,79027 NIORT CEDEX - 79027 - France - SIREN 479939969


DARVA SANTE Mr Nacer MECHRI - 14 et 16 rue Léo Lagrange, BP 78730,79027 NIORT CEDEX - 79027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512227 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Equipement informatique permettant l'échange et la traduction de documents multimédia, à savoir : logiciel informatique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Conception, élaboration de logiciels. Développement, programmation de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.