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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARVA SANTE
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DARVA SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DARVA SANTE
DARVA SANTE SAS

Numéro de dépôt :
3482426
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
DARVA SANTE de DARVA SANTE

Présentation de la marque DARVA SANTE

Déposée le 14 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DARVA SANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DARVA SANTE domicilié(e) 14 16 AVENUE LEO LAGRANGE,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 939 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA SANTE domicilié(e) 14 16 AVENUE LEO LAGRANGE,79000 NIORT - 79000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVA SANTE est expirée depuis le 14 février 2017.

DARVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : DARVA SANTE


DARVA SANTE SAS - 14 16 AVENUE LEO LAGRANGE,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 479939969


DARVA SANTE - 14 16 AVENUE LEO LAGRANGE,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512227 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Equipement informatique permettant l'échange et la traduction de documents multimédia, à savoir logiciel informatique ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ;

Conception, élaboration de logiciels. Développement, programmation de logiciels.