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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance
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MTVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTVA
DARVA S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1650322
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
21/01/2011

Présentation de la marque MTVA

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MTVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Technopôle de la Venise Verte, 4 voie Euclide, BP 8732, 79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2190733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) (dossier no 2190733) - France.

La marque MTVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTVA est expirée depuis le 21 janvier 2011.

DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : e-DATABOX , Darva-Backup , DARVANET , EFITEL , DARVA-BACKUP , e : databox , e – DB , DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE , LOGPRO , VALEURS AJOUTEES Multimedia


DARVA S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - Technopôle de la Venise Verte, 4 voie Euclide, BP 8732, 79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2190733) - France - SIREN 345133128


DARVA - (dossier no 2190733) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190733 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Nomenclature standardisée des pièces automobiles, prix et temps conseillés constructeurs