Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCAUTO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2383215) - 79027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2383215) - 79027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARVA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2383215) - 79027 - France - SIREN 345133128
DARVA - 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2383215) - 79027 - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383215 - Publication au BOPI 2008-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Equipement informatique permettant l'échange et la traduction de documents multimédia Manuel d'utilisation et documentation des services Conception, élaboration, développement, programmation de logiciel informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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