Déposée le 4 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTY HOLDINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTY HOLDINGS domicilié(e) 14 route d'Aulnay - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 295 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque PROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARTY HOLDINGS, Société par actions simplifiée - 14 route d'Aulnay - 93140 - BONDY - France - SIREN 531295285
SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139436 - Publication au BOPI 1999-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413291 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17
Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560669 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700854 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720080 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04
Appareils électriques domestiques, machines à laver, essoreuses, séchoirs à linge, machines à laver et à sécher le linge, machines à laver la vaisselle, machines à repasser, mixeurs électriques à aliments, centrifugeuses, robots ménagers, machines à couper et moulins à aliments, batteurs électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques, aiguisoirs électriques à couteaux, sorbetières, machines pour préparer les boissons, broyeurs d'ordures;pièces détachées de tous les appareils précités.Appareils et instruments pour la reproduction, l'enregistrement, l'amplification et la réception des sons;appareils de radio-récepteurs, télévisions, magnétoscopes, appareils de photographie, magnétophones, platines magnétophones;magnétophones à cassettes, platines pour disques audio-numériques, radios, disques, bandes magnétiques, cassettes, disques audio-numériques, systèmes stéréo, haut-parleurs, casques à écouteurs, téléphones, répondeurs téléphoniques, ordinateurs, appareils et instruments informatiques, imprimantes pour ordinateurs, programmes d'ordinateur, bandes et disques pour ordinateurs ou supportant des programmes d'ordinateurs, calculatrices, minuteries électriques,alarmes, antennes d'intérieur et d'extérieur, antennes paraboliques, appareils et instruments de photographie, jumelles, télescopes, fers à repasser électriques, bouilloires électriques, appareils chauffés électriquement pour coiffer les cheveux, équipement d'appareils photos;pièces détachées de tous les appareils précités.Appareils et installations pour cuisiner, réfrigérer, surgeler, chauffer, refroidir et ventiler;fours à micro-ondes, hottes pour cuisinières, ventilateurs, friteuses électriques, grille-pains, appareils pour préparer les croque-monsieur, machines électriques pour faire le thé, cafetières électriques;plateaux chauffants, tables roulantes chauffantes et armoires chauffantes, tous ces produits étant destinés à conserver la chaleur des aliments; convecteurs, radiateurs à foyer rayonnant, radiateurs à huile, lampes à rayons ultraviolets, séchoirs à cheveux électriques, pièces détachées de tous les produits précités
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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