Déposée le 22 août 1986 par la société DARTOL-CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DARTONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DARTOL-CHIMIE domicilié(e) 57110 KUNTZIG (dossier no 2074006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 880 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2074006) - France.
La marque DARTONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARTOL-CHIMIE - 57110 KUNTZIG (dossier no 2074006) - France - SIREN 785880147
CABINET NUSS - (dossier no 2074006) - France
Renouvellement sans limitation le 20 août 1996 n°2074006 - Publication au BOPI 1996-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, les sciences, l'agriculture, la photographie, l'horticulture, la sylviculture;substances adhésives destinées à l'industrie, anti-gels;couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants, résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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