Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Cailleteau-Bergeron
DARTIER, EARL

Numéro de dépôt :
1277758
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2024

Présentation de la marque Château Cailleteau-Bergeron

Déposée le 29 juin 1984 par la société DARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Cailleteau-Bergeron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DARTIER domicilié(e) 24 Bergeron - 33390 - MAZION - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 462 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARTIER domicilié(e) 24 Bergeron - 33390 - MAZION - France.

La marque Château Cailleteau-Bergeron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Château Cailleteau-Bergeron est expirée depuis le 29 juin 2024.


DARTIER, EARL - 24 Bergeron - 33390 - MAZION - France - SIREN 388462939


DARTIER - 24 Bergeron - 33390 - MAZION - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266848 - Publication au BOPI 2004-06-11

Renouvellement sans limitation n°2035379 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559187 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2559590 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement désignée "Château Cailleteau-Bergeron"