Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'OZ
DARTIER ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
93453681
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2013

Présentation de la marque CHATEAU D'OZ

Déposée le 29 janvier 1993 par la société DARTIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société DARTIER ET FILS domicilié(e) EARL,33390 MAZION (dossier no 2235223) - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 462 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARTIER ET FILS EARL domicilié(e) MAZION,33390 BLAYE (dossier no 2235223) - 33390 - France.

La marque CHATEAU D'OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU D'OZ est expirée depuis le 29 janvier 2013.


DARTIER ET FILS, EARL - EARL,33390 MAZION (dossier no 2235223) - 33390 - France - SIREN 388462939


DARTIER ET FILS EARL - MAZION,33390 BLAYE (dossier no 2235223) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2235223 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'OZ