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Marques déposées par la société DARTIER EARL
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CHATEAU CLOS MANSIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CLOS MANSIO
DARTIER EARL, EARL

Numéro de dépôt :
96626159
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2026

Présentation de la marque CHATEAU CLOS MANSIO

Déposée le 15 mai 1996 par la société DARTIER EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLOS MANSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société DARTIER EARL domicilié(e) 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 462 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DARTIER domicilié(e) 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France.

La marque CHATEAU CLOS MANSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CLOS MANSIO arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.


DARTIER EARL, EARL - 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France - SIREN 388462939


EARL DARTIER - 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2006 n°2314122 - Publication au BOPI 2006-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559187 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618444 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CLOS MANSIO