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Marques déposées par monsieur DARTHAYETTE Gilbert
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TOASTADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTADE
M. DARTHAYETTE Gilbert
Mme DARTHAYETTE Véronique

Numéro de dépôt :
3900838
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
TOASTADE de DARTHAYETTE Gilbert

Présentation de la marque TOASTADE

Déposée le 27 février 2012 par monsieur DARTHAYETTE Gilbert et madame DARTHAYETTE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont monsieur DARTHAYETTE Gilbert domicilié(e) 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France et madame DARTHAYETTE Véronique domicilié(e) 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAK2COM, M. CHASSERIAUD Alain domicilié(e) 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France.

La marque TOASTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTADE est expirée depuis le 27 février 2022.

DARTHAYETTE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GOXOKI , Bipertegia , CHOCOTEGIA


M. DARTHAYETTE Gilbert - 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France

Mme DARTHAYETTE Véronique - 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France


MAK2COM, M. CHASSERIAUD Alain - 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.