Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOTEGIA
M. DARTHAYETTE Gilbert
Mme DARTHAYETTE Véronique

Numéro de dépôt :
4001771
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2023
CHOCOTEGIA de DARTHAYETTE Gilbert

Présentation de la marque CHOCOTEGIA

Déposée le 26 avril 2013 par monsieur DARTHAYETTE Gilbert et madame DARTHAYETTE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHOCOTEGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Les déposants sont monsieur DARTHAYETTE Gilbert domicilié(e) 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France et madame DARTHAYETTE Véronique domicilié(e) 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAK2COM, M. DARTHAYETTE Gilbert domicilié(e) 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France.

La marque CHOCOTEGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOTEGIA est expirée depuis le 26 avril 2023.

DARTHAYETTE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GOXOKI , TOASTADE , Bipertegia


M. DARTHAYETTE Gilbert - 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France

Mme DARTHAYETTE Véronique - 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France


MAK2COM, M. DARTHAYETTE Gilbert - 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.