Déposée le 26 avril 2013 par monsieur DARTHAYETTE Gilbert et madame DARTHAYETTE Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHOCOTEGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Les déposants sont monsieur DARTHAYETTE Gilbert domicilié(e) 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France et madame DARTHAYETTE Véronique domicilié(e) 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAK2COM, M. DARTHAYETTE Gilbert domicilié(e) 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France.
La marque CHOCOTEGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOTEGIA est expirée depuis le 26 avril 2023.
DARTHAYETTE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GOXOKI , TOASTADE , Bipertegia
M. DARTHAYETTE Gilbert - 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France
Mme DARTHAYETTE Véronique - 164 Torreseneko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France
MAK2COM, M. DARTHAYETTE Gilbert - 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHOCOTEGIA"