Marque renouvelée - Marque en vigueur

CÔBA ÉNERGIES RENOUVELABLES
M. DARTHAYETTE Christophe

Numéro de dépôt :
3784396
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030
CÔBA ÉNERGIES RENOUVELABLES de DARTHAYETTE Christophe

Présentation de la marque CÔBA ÉNERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 23 novembre 2010 par monsieur DARTHAYETTE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔBA ÉNERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est monsieur DARTHAYETTE Christophe domicilié(e) 27 Bis allée du Coût, Villa K, 64600 ANGLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VAQUIER Philippe domicilié(e) 488 rue Paradis, 13008 MARSEILLE - France.

La marque CÔBA ÉNERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔBA ÉNERGIES RENOUVELABLES arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.


M. DARTHAYETTE Christophe - 27 Bis allée du Coût, Villa K, 64600 ANGLET - France


M. VAQUIER Philippe - 488 rue Paradis, 13008 MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 2 mars 2011 - Concession de licence n°544403 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2020 n°2765526 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).