ARC.IMMO AGENCE REGIONALE DE CREDIT IMMOBILER
Présentation de la marque ARC.IMMO AGENCE REGIONALE DE CREDIT IMMOBILER
Déposée le 9 décembre 1991 par DARTEVERT Jacques Domicile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « ARC.IMMO AGENCE REGIONALE DE CREDIT IMMOBILER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARC.IMMO AGENCE REGIONALE DE CREDIT IMMOBILER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC.IMMO AGENCE REGIONALE DE CREDIT IMMOBILER est expirée depuis le 9 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20