Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICATESSES D'AQUITAINE
DARTENUCQ Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
98741823
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque DELICATESSES D'AQUITAINE

Déposée le 9 juillet 1998 par DARTENUCQ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICATESSES D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est DARTENUCQ Jean-Pierre, domicilié(e) Maison Aguerrezahar, Chemin Placeou, 64990 LAHONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Céline DAUDIGNON-BELLOCQ Avocat au Barreau de Bayonne - France.

La marque DELICATESSES D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICATESSES D'AQUITAINE est expirée depuis le 9 juillet 2008.


DARTENUCQ Jean-Pierre - Maison Aguerrezahar, Chemin Placeou, 64990 LAHONCE - France


Maître Céline DAUDIGNON-BELLOCQ Avocat au Barreau de Bayonne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Conserves et plats cuisinés à base de viandes, poissons, volailles à l'exception des volailles domestiques du genre gallus, gibier, conserves de légumes et champignons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, rillettes, foies gras de canard, d'oie, extraits de viande et poisson, oeufs, produits laitiers, fromages pâtés. Eaux-de-vie, boissons alcooliques à base d'eaux-de-vie et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Confiseries, pâtisseries, sauces, condiments, miel, moutarde, épices, café, thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.