Déposée le 20 mars 2003 par DARTENUC Guillaume et DESAPHIE Mathieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « MAREE BASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Les déposants sont DARTENUC Guillaume, domicilié(e) 48 AV du Golf, Apt 7 Res du Golf,40150 HOSSEGOR - 40150 - France et DESAPHIE Mathieu, domicilié(e) 40 rue Raubaud,33850 LEOGNAN - 33850 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARTENUC Guillaume domicilié(e) 48 AV du Golf Apt 7 Res du Golf,40150 HOSSEGOR - 40150 - France.
La marque MAREE BASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAREE BASSE est expirée depuis le 20 mars 2013.
DARTENUC Guillaume - 48 AV du Golf, Apt 7 Res du Golf,40150 HOSSEGOR - 40150 - France
DESAPHIE Mathieu - 40 rue Raubaud,33850 LEOGNAN - 33850 - France
DARTENUC Guillaume - 48 AV du Golf Apt 7 Res du Golf,40150 HOSSEGOR - 40150 - France
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°402028 - Publication au BOPI 2004-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Vêtements, chaussures, chapellerie. Ustensiles et récipients par le ménage ou la cuisine, non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, production de films, montage de bandes vidéo.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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