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Marques déposées par la société DARTEMENT DE LA GIRONDE COLLECTIVITE TERRITORIALE
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Gironde 33
Marque expirée - Marque en non vigueur

Gironde 33
DARTEMENT DE LA GIRONDE COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3609594
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
Gironde 33 de DARTEMENT DE LA GIRONDE COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque Gironde 33

Déposée le 27 octobre 2008 par la société DARTEMENT DE LA GIRONDE COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gironde 33 »

Le déposant est la société DARTEMENT DE LA GIRONDE COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 0 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE,33074 BORDEAUX CEDEX - 33074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE domicilié(e) 0 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE,33074 BORDEAUX CEDEX - 33074 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gironde 33 est expirée depuis le 27 octobre 2018.


DARTEMENT DE LA GIRONDE COLLECTIVITE TERRITORIALE - 0 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE,33074 BORDEAUX CEDEX - 33074 - France - SIREN 223300013


CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE - 0 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE,33074 BORDEAUX CEDEX - 33074 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.