Déposée le 18 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGASTOCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARTELEC domicilié(e) 51 rue de Romagny, 74100 ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 841 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARTELEC SARL - France.
La marque MEGASTOCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASTOCKS est expirée depuis le 18 mars 2002.
DARTELEC SARL - 51 rue de Romagny, 74100 ANNEMASSE - France - SIREN 316841451
DARTELEC SARL - France
Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278172 - Publication au BOPI 1999-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de cuisson. Meubles, glaces, cadres. Jouets, jeux à l'exception des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, des jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, des jeux automatiques (machines) à prépaiement, des jeux de cartes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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