Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTAGNAN II
/
FRAI STYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAI STYLE
DARTAGNAN II, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3745566
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
FRAI STYLE de DARTAGNAN II

Présentation de la marque FRAI STYLE

Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTAGNAN II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAI STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTAGNAN II domicilié(e) Chemin de Jorlis - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 238 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111 Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque FRAI STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAI STYLE est expirée depuis le 11 juin 2020.


DARTAGNAN II, Société par actions simplifiée - Chemin de Jorlis - 64600 - ANGLET - France - SIREN 502238066


SCHMIT-CHRETIEN - 111 Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554351 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739798 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux. ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux. ;

Recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'import-export ; services d'intermédiaires en affaires commerciales lors du commerce en gros, semi-gros et au détail de produits alimentaires et de boissons ; services administratifs relatifs à la rédaction et à la conclusion de contrats de franchisage concernant des restaurants et d'autres établissements ou infrastructures d'approvisionnement proposant des aliments préparés et des boissons à consommer ou à emporter ou s'occupant de la préparation et de la vente de produits alimentaires et de boissons ; vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface de produits divers à savoir : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits (conservés, congelés, séchés et cuits), gelées confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface. ; Services d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine des produits alimentaires.