Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART
/
MARCEL L'ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL L'ARTISAN
DART SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3900877
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
MARCEL L\'ARTISAN de DART

Présentation de la marque MARCEL L'ARTISAN

Déposée le 28 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART domicilié(e) 19 ROUTE DE DEMOUVILLE - 14840 - CUVERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 811 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DART, SARL, M. REISTROFFER MICHEL domicilié(e) 19 ROUTE DE DEMOUVILLE - 14840 - CUVERVILLE - France.

La marque MARCEL L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL L'ARTISAN est expirée depuis le 28 février 2022.

DART a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DE LA MERGUEZ , MARCEL L ARTISAN LE ROI DE LA MERGUEZ ! , GP GOURMET PASSION , fumaison DES ILES


DART SARL, SARL - 19 ROUTE DE DEMOUVILLE - 14840 - CUVERVILLE - France - SIREN 333811370


DART, SARL, M. REISTROFFER MICHEL - 19 ROUTE DE DEMOUVILLE - 14840 - CUVERVILLE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; tous ces services étant rendus par un artisan. Services hôteliers ces services étant rendus par un artisan.