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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Dart Plast
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GAPPY PARTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAPPY PARTY
Dart Plast SA

Numéro de dépôt :
3634211
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
GAPPY PARTY de Dart Plast

Présentation de la marque GAPPY PARTY

Déposée le 4 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Dart Plast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAPPY PARTY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dart Plast domicilié(e) 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 099 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dart Plast domicilié(e) 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAPPY PARTY est expirée depuis le 4 mars 2019.

Dart Plast a également déposé les autres marques suivantes : GAPPY , SOLUTIONS MAISON COTE CUISINE COTE PARTY COTE PRATIC COTE DECO COTE JARDIN COTE BRICOLAGE


Dart Plast SA - 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 411099831


Dart Plast - 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 16 novembre 2010 - Concession de licence n°535589 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.